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La plaque d’immatriculation est à l’automobile ce que la carte d’identité est à l’individu. Bien sûr, elle n’est pas aussi détaillée que la carte grise, mais elle est très utile à l’identification d’un véhicule au sein du parc automobile, en cas d’infractions ou de fuite car elle est individuelle et unique. Voici tout ce qu’il y a à savoir sur cette plaque également connue sous le nom de plaque minéralogique.
Comment lire une plaque d’immatriculation ?
Contenu
La plaque d’immatriculation auto contient un numéro propre. Il figure également dans la case A de votre carte grise, donc c’est la première information lisible et c’est le lien entre le véhicule et son propriétaire.
L’immatriculation SIV
Le nouveau système dit Système d’immatriculation des Véhicules est la meilleure manière de garantir le suivi des différents véhicules. Il remplace l’ancien système du FNI instauré en 1950, et les démarches administratives sont ainsi grandement simplifiées car tous les véhicules doivent être immatriculés.
Le fonctionnement du système de numérotation de la plaque
Le numéro minéralogique est l’assemblage de :
- Deux lettres : AA
- Trois chiffres : 001
- Deux lettres : AA
Donc, la plaque d’immatriculation de la série AA commence par AA-001-AA et la dernière de la série est AA-999-ZZ. Vient ensuite AB-001-AA jusqu’à AB-999-ZZ et ainsi de suite. En principe, la dernière plaque d’immatriculation sera donc ZZ-999-ZZ. Le numéro de plaque se fait de manière chronologique et est attribué nationalement. Les lettes I, O et U sont supprimées pour éviter de les confondre avec le 1, le 0 ou le V. Les lettres WW indiquent une immatriculation étrangères. La combinaison des lettres « SS » » est également interdite et ce, depuis 1986.
Peut on personnaliser le numéro de plaque?
Il est possible de choisir le numéro de plaque d’immatriculation du véhicule en choisissant l’identifiant territorial ( numéro de département). La personnalisation est ouverte à tous.
Quelles couleurs existent ?
Une plaque d’immatriculation rouge
Ce sont les véhicules des expatriés en vacances en France, ou les journalistes ( qui appartiennent à une catégorie professionnelle particulière). La plaque n’est valable que pour une année, et elle induit les privilèges suivants pour leurs propriétaires :
- L’exonération des droits de douane pour l’exportation
- L’exonération de la TVA pour l’exportation.
Une plaque d’immatriculation verte
Elle est fixée sur les voitures de corps diplomatique. De couleur verte, les inscriptions sont de couleur orange ou blanche.
- Le « C » veut dire qu’il s’agit d’une personne du corps consulaire
- Le « CD » désigne le corps diplomatique
- Le « CMD » désigne les chefs de mission diplomatique
- Le « K » le personnel technique ou administratif.
- Un numéro permet d’identifier le pays.
La plaque verte est exonérée de la TVA, le véhicule est exempt du contrôle technique et peut utiliser les voies de transport en commun. Elle n’a pas de durée limitée dans le temps,sauf en cas de vol, de destruction, de perte du statut politique, ou de revente à une personne « simple ».
Comment avoir des plaques noires ?
Signification des plaques noires
Une plaque noire avec des caractères blancs indique que le véhicule est une voiture de collection, c’est à dire que le véhicule a plus de trente ans. Avoir une plaque noire sans pouvoir donner de justificatifs peut peut exposer l’automobiliste au paiement d’une amende de 135 €.
Les conditions d’obtention
- Le propriétaire doit posséder une carte grise avec la mention « voiture de collection » dans le champ Z.1.
- Il doit déposer une demande auprès de la Préfecture et fournir certains justifcatifs comme l’attestation de constructeur automobile.
Pourquoi passer en carte grise collection ?
La plaque noire symbolise l’authenticité et renforce le charme des véhicules de collection. Avec une bonne finition, elle est pareille aux plaques d’époque, et immatriculer son véhicule d occasion présente plusieurs avantages :
- Une reconnaissance en tant que patrimoine industriel et culturel
- Des dérogations administratives de circulation car la restriction de circulation est abrogée.
- Un contrôle technique périodique tous les cinq ans.
- Sans la mention « techniquement irréparable » en cas d’accidents ou de destruction, le véhicule pourra être réparé sans passer par une réception à titre isolé.
Comment savoir si une plaque d’immatriculation est valide ?
Homologation
Afin de savoir si la plaque est homologuée, il faut voir ces deux éléments :
- Un numéro TPMR en filigrane
- Un numéro TPPR inscrit en bas à droite.
Les plaques d’immatriculations homologuées sont commercialisées selon les règles en vigueur. Souvent les mêmes entreprises qui les fabriquent prennent en main la pose de plaques d’immatriculation noires, qui sont en plexiglass avec un fond noir. Les dimensions de la plaque doivent être conformes aux normes.
Vérification
Le numéro inscrit sur les plaques minéralogiques doit être le même que celui de la carte grise. Les fausses plaques sont un délit qui peut entraîner la suspension du permis de conduire, le paiement d’amendes et même l’emprisonnement.